1– APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 16 ET 17 DECEMBRE 2009 Le procès-verbal a été adopté à l’unanimité. 2– BILAN DES RENONCIATIONS 2010 24 agents ont renoncé à leurs vœux à mutation sur 56 résidences. 3 – EXPLOITATION DES TABLEAUX DE (…)
Déclaration liminaire intersyndicale « Dans le contexte actuel de démantèlement du service, les élus souhaitent rappeler les inquiétudes quant à l’avenir des agents, tant au niveau professionnel qu’aux modes de gestion individuel et collectif. (…)
ORDRE DU JOUR : – Approbation du procès-verbal de la séance des 17 et 18 décembre 2008. – Bilan de l’exercice de notation 2008. – Résultat des demandes de révisions de notes.-Année 2007. – Examen des demandes de recours en notation (…)
ORDRE DU JOUR 1. Adoption du procès-verbal de la CAP du 3 février 2009. 2. Examen des dossiers de 9 contrôleurs de 2ème classe stagiaires. 3. Demande de mutation hors tableau. 4. Demande détachement. 5. Questions diverses. Téléchargez le (…)
Déclaration liminaire intersyndicale commune aux CAP d’exploitation des tableaux de mutation 2009 Les élus en CAP SOLIDAIRES, CGT, CFDT et FO : Réaffirment leur opposition à la circulaire du 1er Ministre du 31 décembre 2008, comme l’a démontré (…)
Déclaration liminaire intersyndicale Dans le contexte actuel de démantèlement du service, qui provoque de fortes inquiétudes quant à l’avenir des agents, tant au niveau professionnel qu’aux modes de gestion individuel et collectif qui sera le (…)
ORDRE DU JOUR : – Approbation du procès-verbal de la séance du 14 février 2008 et de la séance du 16 avril 2008. – Bilan de l’exercice de notation 2007. – Résultat des demandes de révisions de notes.-Année 2006. – Examen des demandes (…)
Déclaration liminaire intersyndicale commune aux CAP d’exploitation des tableaux de mutation 2008 Les élus du personnel de la D.G.C.C.R.F. C.F.DT., C.G.T, SN.U. et F.O : Rappellent que les mutations doivent se faire sur la base de l’effectif (…)
Déclaration liminaire des Élus du Personnel En préambule, les élus tiennent à rappeler avec force que les commissions paritaires se déroulent dans un climat de très fortes menaces de démantèlement de la DGCCRF et qu’elles ne sauraient faire (…)
ORDRE DU JOUR : – Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2006 et de la séance du 30 mars 2007 – Titularisation des contrôleurs stagiaires – Bilan de l’exercice de notation 2006 – Examen des demandes de recours en (…)
