Article publié le 16 juin 2010.

Compte rendu de la C.A.P. n° 3 du 16 juin 2010

1– APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 16 ET 17 DECEMBRE 2009

Le procès-verbal a été adopté à l’unanimité.

2– BILAN DES RENONCIATIONS 2010

24 agents ont renoncé à leurs vœux à mutation sur 56 résidences.

3 – EXPLOITATION DES TABLEAUX DE MUTATIONS 2010

26 mouvements ont pu être réalisés (les propositions de l’administration centrale en comportaient 23).

Les mutations figurant dans le tableau prendront effet au 1er septembre 2010 (sauf indication contraire dans la colonne observations).

4 – DEMANDE DE MUTATION HORS TABLEAU

Des demandes de mutation hors tableau ont été examinées par la CAP. La CGT est systématiquement favorable à ces demandes lorsqu’elles ne lèsent pas de collègues inscrits régulièrement sur le tableau.

Une mutation Hors tableau a été acceptée.

Un collègue a été inscrit dans le tableau de mutation. En effet, sa demande initiale de mutation n’avait pas été envoyée dans les délais par sa hiérarchie.