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Les adjoints de contrôles

Les articles
déce 6 2011

Compte Rendu CAP n°4 du 06 décembre 2011

Monsieur FORGET précise qu’il s’agit de la dernière réunion sous cette forme : une nouvelle équipe se mettra en place pour la prochaine CAP. Suite aux élections d’octobre 2011 de nouveaux élus seront appelés à siéger. 1/ Le Procès Verbal de la (…)

avri 11 2011

Compte Rendu de la CAP N° 4 du 06 avril 2011

I – Approbation du PV de la séance du 01/02/2011 : Le PV a été approuvé à l’unanimité II – Exploitation du tableau des demandes de mutation pour 2011 : 6 agents ont renoncé à 1 ou plusieurs de leurs vœux. Restaient 20 demandes à examiner. (…)

févr 3 2011

Compte-rendu de la CAP n° 4 du 1er février 2011

I – Le procès verbal de la séance du 14 décembre 2010 a été approuvé à l’unanimité.II - Le tableau de demandes de mutation pour l’année 2011 a été approuvé à l’unanimité.III- Une demande d’intégration a reçu un avis favorable.IV – Questions (…)

déce 17 2010

Compte-rendu de la CAP n° 4 du 14 décembre 2010

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juin 2010 Le procès-verbal a été approuvé à l’unanimité. Bilan de l’exercice de notation 2009 Monsieur FORGET fait remarquer qu’il s’agit de la dernière année où la notation se fait par (…)

juin 17 2010

Compte-rendu de la CAP n° 4 du 16 juin 2010

Approbation du procès verbal de la séance du 5 mai 2010 Approuvé à l’unanimité Bilan des renonciations et exploitation du tableau de mutation Cinq agents ont renoncé à leur mutation au titre du tableau 2010. Quatre demandes ont été servies (…)

déce 16 2009

Compte-rendu de la CAP n° 4 du 15 Décembre 2009

Approbation du procès-verbal de la CAP du 31 mars 2009 Le procès-verbal a été approuvé à l’unanimité. Bilan de l’exercice de notation 2008 On observe globalement une diminution dans l’attribution de notes négatives. En outre, les (…)

avri 7 2009

Compte Rendu du 31 mars 2009

Déclaration liminaire commune CAP n°4 Depuis la circulaire du 31 décembre 2008 qui consacre le démantèlement de la CCRF, les agents se sont engagés dans de nombreuses actions et démarches associant les citoyens, les élus, les associations de (…)

févr 3 2009

Compte-rendu de la CAP n° 4 du 03 février 2009

Déclaration liminaire intersyndicale Dans le contexte actuel de démantèlement du service, qui provoque de fortes inquiétudes quant à l’avenir des agents, tant au niveau professionnel qu’aux modes de gestion individuel et collectif qui seront (…)

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