déce
12
2008
A la demande de l’ensemble des représentants du personnel, un CHS extraordinaire s’est tenu pour évoquer la situation du laboratoire de Pessac.
Pour rappel : le laboratoire de Pessac dispose d’un laboratoire de confinement type P3 qui a été (…)
nove
18
2008
Ordre du jour :
1.Approbation du PV du 27 mai 2008
2.Examen du rapport IHS de Strasbourg
3.Examen du rapport IHS de Marseille
4.Examen des registres H&S du 01/10/2007 au 31/07/2008
5.Examen du rapport annuel sur l’inspection (…)
juin
9
2008
La séance est ouverte par le président qui se réjouit d’ouvrir pour la 1ere fois un vrai CHS spécial SCL. Le quorum étant atteint la séance peut débuter. Les ACMO sont présents, leur réunion a eu lieu le matin.
Déclaration liminaire des (…)
nove
5
2007
1) Approbation des procès-verbaux du 31/05/2007
2) Rapports annuels 2006 des inspecteurs Hygiène et sécurité (IHS) :
– M Pierre ROELENS
– Mlle Marie-Thérèse FLOCH’LAY
3) Rapports de visite des IHS
– Laboratoire de Rennes le 4 (…)
juin
12
2007
Approbation des Procès-Verbaux des 9 novembre 2006 (CHSS DGCCRF) et 16 novembre 2006 (CHSS DGDDI) Répartition des crédits CHSS (12 117 Euros pour la DGDDI et 33 793 Euros pour la DGCCRF). Examen des observations consignées sur les registres (…)
juin
26
2006
Le CHS Spécial des laboratoires a été précédé par une réunion préparatoire des ACMO. Il était présidé par le directeur de la gestion. L’ordre du jour :
– Approbation du Procès Verbal du 21 mars 2006
– Répartition du solde des crédits du CHS (…)
mars
17
2006
Le CHS Spécial des laboratoires a été précédé par une réunion préparatoire des ACMO. Il était présidé par le directeur de la gestion.
- Approbation du Procès Verbal du 15 novembre 2005 Examen des demandes de dépenses de fonctionnement en (…)
déce
13
2005
Le CHS Spécial des laboratoires a été précédé par une réunion préparatoire des ACMO.
Approbation du Procès Verbal du 24 juin 2005
Sous réserve de modifications mineures concernant le paragraphe relatif au problème des paillasses avec de (…)
juin
27
2005
Le CHS Spécial des laboratoires a été précédé par une réunion préparatoire des ACMO. Il était présidé par le Directeur de la gestion.
– Approbation des PV du 12 octobre 2004 et du 27 janvier 2005
– Commentaire de la note d’orientation de la (…)
févr
4
2005
Le CHS Spécial des laboratoires a été précédé par une réunion préparatoire des ACMO. Il était présidé par le directeur de la gestion. Approbation du Procès Verbal du 12 octobre 2004 Examen des demandes de dépenses de fonctionnement en hygiène et (…)